CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE


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Le présent document (Conditions Générales de Vente) définit les conditions applicables aux ventes conclues entre d'une part les personnes souhaitant effectuer un achat via le site internet  http://www.art-h-pied.com, ci-après dénommées "le client" et d'autre part Hugo Lambert dont le siège social est situé 67 RUE DU MILLAU 44300 NANTES, inscrite à la CMA de Loire Atlantique Siren : 485194872. Ces conditions ne concernent à titre exclusif que les personnes physiques non commerçantes.

Prix

Tous les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais d'expédition.
Art-h-pied.com et huneak.com se réservent le droit de modifier ses prix à tout moment sans préavis. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes. Les produits demeurent la propriété d’Hugo Lambert jusqu'au complet encaissement du prix par www.art-h-pied.com ou www.huneak.com Le prix est payable en totalité et en un seul versement.

Commande

Le client peut commander sur internet via le site www.art-h-pied.com ou par téléphone du lundi au vendredi de 10h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 au 02.52 10 14 07 Hugo Lambert se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client qui présenterait à ses yeux une quelconque forme de risque.
Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. Alter Shoes s'engage à honorer les commandes reçues sur le site internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits et (ou) dans les délais de fabrication indiqué lors de la commande. A défaut de disponibilité d'un ou plusieurs produit(s) commandé(s) ou de retard dans les délais, Hugo Lambert s'engage à en informer au plus vite le client. La commande du client sera alors automatiquement annulée et le montant correspondant remboursé.

Expédition et Livraison

Les délais sont donnés à titre indicatif et sans garantie. Un retard n'autorise pas l'acheteur à annuler la vente, à refuser les articles ou à bénéficier de dommages et intérêts. Les délais d'expéditions oscillent généralement entre 3 jours ouvrés (articles en stock) et 45 jours (article en rupture de stock). Le client serait informé en cas de délais supérieur.
France Métropolitaine et Corse: Il faut compter entre 3 et 6 jours sauf incident climatique ou autre.
Pour le reste du monde. : Un mail de suivi du transporteur sera envoyé au client.

Paiement

France métropolitaine

Le paiement des achats s'effectue au choix du client :
• par Paypal
• par chèque bancaire
En cas de paiement par chèque, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine et libellé à l'ordre d’hugo lambert. Il est à adresser à ART H PIED, Service Commandes, 67 RUE DU MILLAU, 44000 NANTES.
Le chèque doit arriver sous 15 jours ouvrés. Passé ce délai, la commande sera annulée.
La commande sera honorée à réception du chèque. Le chèque sera encaissé à l'expédition de la commande.

Reste du Monde

Le paiement s'effectue par Paypal exclusivement.
Echange, retour et remboursement

Délai pour retourner un article

Le client dispose d'un délai légal de 7 jours ouvrés pour exercer son droit de rétractation à compter de la date de réception de la marchandise.
Hugo Lambert autorise en outre ses clients à retourner les articles commandés dans un délai de 30 jours à compter de la date de facture, sous réserve du respect des conditions énoncées dans le paragraphe ci-dessous.

Conditions de retour

Tout retour doit faire l'objet d'une demande de retour à contact@art-h-pied.com
A réception du colis, Alter shoes jugera des défauts éventuels de la marchandise retournée.
Si le retour est accepté, un bon d'achat de la valeur de la facture correspondant à l'article retourné sera émis sur le compte client sous 15 jours.
Si le retour est refusé par le service qualité Alter shoes, les produits seront alors retournés au client aux frais d’Alter shoes sans que le client puisse exiger une quelconque compensation ou droit à remboursement.
Service client

Pour toute information ou question, le Service Client d’art-h-pied.com est joignable par téléphone au 02 52 10 14 07 ou par e-mail à l'adresse suivante : contact@art-h-pied.com ; par courrier à adresser à ART H PIED, 67 Rue du Millau, 44300 NANTES.

Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur www.art-h-pied.com et www.huenak.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle des sites www.huenak.com et www.art-h-pied.com est strictement interdite sauf accord préalable.

Responsabilité

Hugo Lambert, n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de livraison, de service client ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité d’art-h-pied.com ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Protection des données personnelles

art-h-pied.com et www.huneak.com se réservent le droit de collecter des données sur le client conformément à la législation en vigueur. L'utilisateur peut expressément s'opposer à la divulgation de ses coordonnées. Pour cela il lui suffit de le signaler en écrivant à Art h pied, Service données clients, 67 rue du Millau, 44300 NANTES. L'utilisateur est informé que ce traitement automatisé d'informations, notamment la gestion des adresses e-mail des utilisateurs, a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous les numéros 1469297 du 29/11/2010. Conformément à la loi du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès et de rectification des données le concernant.


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